Mise à jour du 16/04/2012 (09h00) V 5.0.4.29

N4DS Honoraires Seuls (Prêtres)

A partir du module DADS/Préparer une déclaration

Correctif (Un bug se produisait au moment de la génération de la déclaration)

Rappel Très Important

Les honoraires se déclarent de façon plus détaillée dans la DADS 2012 qu'en 2011, pour ce faire,
trois nouvelles zones de liste déroulantes ont été ajoutées sur les fiches de rubriques (accessibles depuis le menu plan de paye)

Une zone pour  Code type avantage en nature S70.G10.05.001
(Automatiquement paramétré lors de la mise à jour)

Une zone pour  Code modalité de prise en charge des indemnités S70.G10.10.001
(Non paramétré lors de la mise à jour, vous devez, si vous en avez, paramétrer vous même les rubriques concernées)
Rappel: Une rubrique paramétrée, l'est toujours au niveau du plan de paye, donc globalement à tous les dossiers.

Une zone pour  Code type de la rémunération S70.G10.15.001
(Automatiquement paramétré lors de la mise à jour)

Congés spectacles

A partir du 1er Avril, le taux de cotisation passe de 14,80 à 15.20
Modifiez ce taux dans la rubrique RCTSCS Congés payés spectacle intermittent

RTT

Prise en charge des prise de RTT sur N-1 à partir du calendrier (même fonctionnement que pour les congés payés)
Une variable VSJRRTTPRISN1 Jours de RTT Pris sur N-1a été créée
La  variable VSJRRTTPRIS (pour N) a été renommée en VSJRRTTPRISN, pour normalisation